DÉPARTEMENT DU RHÔNE
COMMUNE DE SAINT-CYR-SUR-LE-RHÔNE
COMMUNE DE SAINT-CYR-SUR-LE-RHÔNE
Sommaire
- Pièce n° 1 | Le Rapport de présentation
- Pièce n° 2 | Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables
- Pièce n° 3 | Les Orientations d’Aménagement et de Programmation
- Pièce n° 4 | Le Règlement
- Pièce n° 5 | Le Document Graphique
- Pièce n° 6 | Les emplacements réservés
- Pièce n° 7 | Les annexes
- 07-1 | Les Annexes sanitaires
- 07-2 | Les Servitudes d’utilité publique
- 07-3 | Le Droit de préemption urbain
- 07-4 | Les Entités archéologiques
- 07-5 | Le PDIPR
- 07-6 | Aléas retrait et gonflement des argiles
- Pièce n° 8 | Les délibérations du Conseil Municipal
- Pièce n° 9 | Le Schéma Directeur d’Assainissement
- Pièce n°10 | Les études d’Aléas- Alpes-Géo-Conseil
- Pièce n°11| L’avis de l’autorité environnementale
